Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes réalisées sur le site Les Drôles De Doudous.
Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.
2. Produits
Les produits proposés sont des créations artisanales confectionnées à la commande.
Les photographies présentées sur le site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent garantir une correspondance parfaite des couleurs selon les écrans utilisés.
Chaque création étant réalisée à la main, de légères variations peuvent exister d'un produit à l'autre.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
Les Drôles De Doudous est une micro-entreprise bénéficiant de la franchise en base de TVA conformément à l'article 293 B du CGI.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
4. Commande
La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.
Le client est responsable de l'exactitude des informations fournies lors de sa commande, notamment en ce qui concerne les éléments de personnalisation et l'adresse de livraison.
5. Personnalisation
Les produits personnalisés sont réalisés selon les informations fournies par le client.
Toute erreur de personnalisation résultant d'une information incorrecte transmise lors de la commande ne pourra engager la responsabilité de Les Drôles De Doudous.
6. Fabrication et livraison
Les créations sont réalisées à la commande.
Le délai habituel de fabrication est de 8 à 10 jours ouvrés avant expédition.
Les délais de livraison dépendent ensuite du transporteur sélectionné.
7. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Les produits personnalisés ne peuvent donc être ni retournés ni remboursés, sauf en cas de défaut de fabrication ou d'erreur imputable à Les Drôles De Doudous.
8. Réclamations
Toute réclamation doit être adressée dans un délai de 14 jours suivant la réception de la commande à :
Des photographies du produit concerné pourront être demandées afin d'étudier la situation.
9. Garanties légales
Les produits bénéficient des garanties légales prévues par la législation française applicable.
10. Contact
Les Drôles De Doudous
SIRET : 91984655000011